FORUM DE LA CONTREBASSE

Avec mon groupe, on vient de passer 2 jours en studio à enregistrer un CD. Il s'agit d'une production personnelle, destinée à garder une trace de ce qu'on fait ensemble. Il contiendra des standards de jazz et quelques compos du groupe. A-t-on le droit d'en vendre quelques-uns à la fin d'un concert ? Quelqu'un connaît-il la législation, les habitudes ou les tolérances à ce sujet ?
Merci
NB : si vous êtes dans l'ouest et que vous cherchez un ingé son, j'en ai un à vous conseiller. Il a un studio mobile, du très bon matériel et il sait bien s'en servir. C'est un jeune qui se lance et il a des prix intéressants. Ça a été un plaisir d'enregistrer avec lui.

Vendre des CD à la fin d'un concert, au black, pour se rembourser ou se faire une caisse noire est évidemment illégal, mais tout le monde le fait....

benoit a écrit :Il contiendra des standards de jazz et quelques compos du groupe. A-t-on le droit d'en vendre quelques-uns à la fin d'un concert ? Quelqu'un connaît-il la législation, les habitudes ou les tolérances à ce sujet ?

Si le CD est pressé par un professionnel, vous devrez acquitter des droits de SDRM et la vente du disque sera tout à fait légale vu que les oeuvres seront déclarées et que les compositeurs toucheront une part de ces droits.
Si vous faites vous même les duplications sans acquitter ces droits, la vente n'est pas légale. Dans la pratique, je n'ai jamais vu un inspecteur de la SACEM ou SDRM venir contrôler les disques qui se vendent en fin de concert.

Euh, y'a pas une histoire de TVA, si on voulait être tout à fait dans la légalité du commerce?
W

watchoumin a écrit :Euh, y'a pas une histoire de TVA, si on voulait être tout à fait dans la légalité du commerce?
W

Pas de TVA en plus de ce que l'on doit payer, c'est inclus.